La séance du conseil communautaire de Cap Nord, s’est tenu ce jeudi 20 janvier. Au menu 15 délibérations dont celle concernant InTerLUD
Affaires Générales
Point 1 – Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communautaire du 02 décembre 2021.
Point 2 – Liste des délibérations pour la réunion du Bureau Communautaire en date du 16 décembre 2021.
Point 3 – Information sur le projet d’administration de CAP Nord Martinique.
Point 4 – Adoption du nouvel organigramme de CAP Nord Martinique.
Désignation de représentants
Point 5 – Election des représentants de CAP Nord Martinique au SMTVD.
Point 6 – Désignation d’un référent élu et d’un référent technique au sein du Comité de Pilotage de la Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI) de la Communauté d’Agglomération du Centre de la Martinique (CACEM).
Ressources Humaines
Point 7 – Création de grade. Point 8 – Création de postes
Finances
Point 9 – Adoption du Budget supplémentaire du budget annexe pépinière d’entreprises 2021 en fonctionnement : Vote des crédits au Budget Supplémentaire de l’exercice 2021 pour le Budget Annexe des Pépinières d’Entreprises NordCréatis de la Communauté d’Agglomération du Pays Nord Martinique.
Point 10 – Création d’une régie et d’un budget annexe « DoME (Domaine Martiniquais d’Expérimentation), Service Public Administratif.
Eau et assainissement
Point 11 – Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Assainissement Collectif pour l’année 2020.
Point 12 – Approbation du règlement de Service Assainissement Non Collectif.
Urbanisme
Point 13 – Adhésion de CAP Nord Martinique au programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable (InTerLUD) et approbation de la convention avec le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’Aménagement (CEREMA).
Animation et accompagnement du Numérique
Point 14 – Sensibilisation à la cybersécurité.
Logistique
Point 15 – Approbation des Conventions relatives au nettoyage des sites de l’Office de Tourisme Communautaire Nord Martinique (OTCNM) avec les Communes hébergeant la structure (Convention tripartite CAP Nord Martinique-OTCNMCommune).
Questions diverses.
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